{"id":36,"date":"2016-08-22T19:42:48","date_gmt":"2016-08-22T19:42:48","guid":{"rendered":"https:\/\/www.oscillo.ca\/?page_id=36&lang=fr"},"modified":"2016-11-10T23:01:22","modified_gmt":"2016-11-10T23:01:22","slug":"conditions-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.oscillo.ca\/fr\/conditions-dutilisation\/","title":{"rendered":"Conditions d\u2019utilisation"},"content":{"rendered":"

Conditions d\u2019utilisation\u00a0du site Boiron.ca<\/span><\/strong><\/h2>\n

Bienvenue au site web www.boiron.ca (le \u00ab Site web \u00bb) dont Boiron Canada Inc. est le propri\u00e9taire et l\u2019administrateur.<\/p>\n

Le Site web a \u00e9t\u00e9 con\u00e7u et r\u00e9alis\u00e9 par :
\nBoiron Canada Inc.<\/strong>
\n1300 Ren\u00e9 Descartes
\nSaint-Bruno-de-Montarville, Qu\u00e9bec
\nCanada, J3V 0B7<\/p>\n

Le Site web s\u2019adresse aux Canadiens : au grand public, aux praticiens de la sant\u00e9\u00a0et \u00e0 la presse (l\u2019 \u00ab Utilisateur \u00bb).
\nL\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 lire les conditions d\u2019utilisation attentivement AVANT de naviguer sur le Site web.<\/p>\n

Pr\u00e9ambule<\/strong>
\nLes pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation (ci-apr\u00e8s : les \u00ab Conditions d\u2019Utilisation \u00bb) constituent une entente l\u00e9gale entre l\u2019Utilisateur et Boiron Canada Inc. (ci-apr\u00e8s : \u00ab Boiron \u00bb) relativement \u00e0 l\u2019acc\u00e8s et \u00e0 l\u2019utilisation du Site web. La pr\u00e9sente entente aura pr\u00e9s\u00e9ance sur tout autre accord. L\u2019UTILISATEUR NE SOUHAITANT PAS ACCEPTER LES CONDITIONS D\u2019UTILISATION DEVRA IMM\u00c9DIATEMENT CESSER TOUTE UTILISATION DU SITE WEB.
\nAcceptation des Conditions d\u2019utilisation<\/strong>
\nL\u2019Utilisateur reconnait que lorsqu\u2019il navigue sur le Site web ou qu\u2019il utilise une de ses fonctionnalit\u00e9s, il accepte sans r\u00e9serve d\u2019\u00eatre li\u00e9 par les Conditions d\u2019Utilisation.
\nL\u2019Utilisateur reconnait que les Conditions d\u2019Utilisation peuvent \u00eatre modifi\u00e9es en tout temps par Boiron \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion et que toute utilisation du Site web post\u00e9rieure \u00e0 l\u2019affichage de toute modification sera consid\u00e9r\u00e9e comme une acceptation des Conditions d\u2019Utilisation r\u00e9vis\u00e9es.<\/p>\n

1. R\u00e9siliation<\/strong><\/h3>\n

Boiron se r\u00e9serve le droit de mettre fin aux Conditions d\u2019Utilisation et\/ou au droit de l\u2019Utilisateur de naviguer et d\u2019utiliser le Site web ou une partie de celui-ci ou ses fonctionnalit\u00e9s ou l\u2019une de celles-ci, \u00e0 tout moment, sans motif et sans pr\u00e9avis, et ce, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion.<\/p>\n

2. Droit d\u2019auteur<\/strong><\/h3>\n

L\u2019Utilisateur reconnait que tous articles, textes, illustrations, images, photographies, informations, clips audio, clips vid\u00e9os, logiciels et codes disponibles sur le Site web (le \u00ab Contenu \u00bb), incluant la mani\u00e8re dont le Contenu est pr\u00e9sent\u00e9, sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois canadiennes et \u00e9trang\u00e8res, notamment en mati\u00e8re de droit d\u2019auteur et appartiennent \u00e0 Boiron, \u00e0 ses compagnies affili\u00e9es, \u00e0 ses conc\u00e9dants de licence et\/ou \u00e0 la personne reconnue comme \u00e9tant le fournisseur du contenu. L\u2019Utilisateur accepte que le Site web soit prot\u00e9g\u00e9 en vertu de la l\u00e9gislation sur le droit d\u2019auteur en tant que recueil et\/ou compilation au sens des lois canadiennes et \u00e9trang\u00e8res. L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 respecter l\u2019ensemble des autres avis de droit d\u2019auteur, renseignements ou restrictions sur ou dans le Contenu auquel il peut acc\u00e9der par l\u2019interm\u00e9diaire du Site web et\/ou des Fonctionnalit\u00e9s. L\u2019Utilisateur comprend que par les pr\u00e9sentes, Boiron lui conf\u00e8re une licence non exclusive et non transf\u00e9rable d\u2019utiliser et d\u2019afficher le site web.
\nLa modification, la reproduction, la distribution, la transmission, la repr\u00e9sentation, la reproduction, la mise en r\u00e9seau, la commercialisation, la publication, la concession de licence, l\u2019ex\u00e9cution publique, le t\u00e9l\u00e9chargement et la cr\u00e9ation d\u2019oeuvres d\u00e9riv\u00e9es du Site web, incluant, notamment, le cadrage ou autres moyens similaires, sont interdits, \u00e0 moins d\u2019autorisation expresse \u00e0 cet effet de la part de Boiron.
\nL\u2019Utilisateur comprends que tous les logiciels int\u00e9gr\u00e9s dans le Site web et dans les fonctionnalit\u00e9s ou qui s\u2019y trouve, y compris, notamment tout type de code machine, dont l\u2019ensemble des fichiers et\/ou images contenus ou g\u00e9n\u00e9r\u00e9s par ces logiciels est prot\u00e9g\u00e9 par le droit d\u2019auteur sont la propri\u00e9t\u00e9 de Boiron, ses compagnies affili\u00e9es et\/ou de tiers leur ayant conc\u00e9d\u00e9 des licences.
\nL\u2019Utilisateur ne devra en aucun temps, sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable de Boiron: i) utiliser, reproduire, modifier, adapter ou traduire le Site Web ou son Contenu, en totalit\u00e9 ou en partie, ii) vendre, louer, conc\u00e9der sous licence ou utiliser \u00e0 des fins commerciales acc\u00e8s au pr\u00e9sent Site Web ou \u00e0 son Contenu; et\/ou iii) de modifier, de retirer ou de couvrir quelque marque de commerce ou avis de propri\u00e9t\u00e9 inclus dans le Site web ou dans son Contenu;
\nL\u2019Utilisateur reconnait qu\u2019aucun \u00e9l\u00e9ment ni dans le Site web, ni dans ses fonctionnalit\u00e9s ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme lui conf\u00e9rant un droit, un titre, un int\u00e9r\u00eat ou autre licence dans les logiciels int\u00e9gr\u00e9s dans le Site web ou dans les fonctionnalit\u00e9s ou pouvant \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s du Site web, y compris, notamment, quelque droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ceux-ci.<\/p>\n

3. Marques de commerce<\/strong><\/h3>\n

Aucun \u00e9l\u00e9ment contenu dans le Site web ou dans les Fonctionnalit\u00e9s ne saurait \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 de mani\u00e8re \u00e0 conc\u00e9der \u00e0 l\u2019Utilisateur une licence ou un droit d\u2019utilisation de quelque logo, dessin, mot, titre, phrase ou marque de commerce, pr\u00e9sents ou futurs, de Boiron, ses compagnies affili\u00e9es et\/ou de tiers leur ayant conc\u00e9d\u00e9 des licences.<\/p>\n

4. Avis de non-responsabilit\u00e9<\/strong><\/h3>\n

Le site web, les fonctionnalit\u00e9s et le contenu sont fournis \u00ab tel quels \u00bb et \u00ab tels que disponibles \u00bb. L\u2019Utilisateur navigue et utilise le site web et les fonctionnalit\u00e9s \u00e0 ses propres risques. Boiron ne fait aucune repr\u00e9sentation ni garantie quant au Site web, aux fonctionnalit\u00e9s et au Contenu, incluant, notamment, les garanties quant i) \u00e0 la qualit\u00e9 marchande, \u00e0 l\u2019adaptation \u00e0 un usage particulier du Contenu ou \u00e0 la non-violation des droits de propri\u00e9t\u00e9s intellectuelles; ii) au fonctionnement du Site web et des fonctionnalit\u00e9s de mani\u00e8re s\u00e9curitaire et sans interruption, ni
\nerreur, iii) au fait que l\u2019utilisation du Site web ou des fonctionnalit\u00e9s satisfera les besoins et attentes de l\u2019Utilisateur; iv) \u00e0 l\u2019exactitude, \u00e0 l\u2019exhaustivit\u00e9, vi) \u00e0 l\u2019absence de virus et d\u2019\u00e9l\u00e9ments dommageables dans le Site web et les fonctionnalit\u00e9s; et vii) \u00e0 la transmission s\u00e9curitaire ou sans interception des communications par l\u2019interm\u00e9diaire du Site web ou des fonctionnalit\u00e9s.
\nBoiron, ses compagnies affili\u00e9es et leurs administrateurs, employ\u00e9s, mandataires conc\u00e9dants de licence ou leurs successeurs et ayant droit respectif, ne peuvent en aucune circonstance \u00eatre tenus responsables des dommages de toute nature, indirects, sp\u00e9ciaux ou fortuits compris, r\u00e9sultant directement ou indirectement de l\u2019utilisation ou de la performance du Site web, des fonctionnalit\u00e9s ou encore du Contenu \u00e9voqu\u00e9 sur ceux-ci ou sur tout autre site auquel l\u2019Utilisateur peut acc\u00e9der par le Site web, m\u00eame si Boiron, ses compagnies affili\u00e9es et leurs administrateurs, employ\u00e9s, mandataires conc\u00e9dants de licence ou leurs successeurs et ayant droit respectif connaissent ou auraient d\u00fb conna\u00eetre la possibilit\u00e9 de tels dommages.
\nBoiron, ses compagnies affili\u00e9es et leurs administrateurs, employ\u00e9s, mandataires conc\u00e9dants de licence ou leurs successeurs et ayant droit respectifs, d\u00e9clinent toute responsabilit\u00e9 pour les actes, les omissions ou la conduite de tout tiers utilisateur du Site web et des fonctionnalit\u00e9s et de tout annonceur ou commanditaire du Site web (des \u00ab tiers utilisateurs \u00bb) et ne peuvent en aucun cas \u00eatre tenus responsables de tout pr\u00e9judice, perte, dommage (incluant, notamment, les dommages sp\u00e9ciaux, indirects ou accessoires) ou frais d\u00e9coulant de quelque mani\u00e8re i) des actes, des omissions ou de la conduite d\u2019un tiers utilisateur; et ii) de l\u2019utilisation ou de l\u2019incapacit\u00e9 d\u2019utiliser quoi que ce soit, logiciel, contenu, biens ou services d\u2019un site ou offerts par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un site li\u00e9 au Site web.<\/p>\n

5. Absence de conseil<\/strong><\/h3>\n

Le Site web pourrait, de temps \u00e0 autre, rendre disponible de l\u2019information reli\u00e9e \u00e0 divers champs de pratique professionnels, incluant, notamment, la sant\u00e9 et la forme physique (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019information professionnelle \u00bb). L\u2019information professionnelle est fournie uniquement \u00e0 des fins \u00e9ducatives et ne devrait en aucun cas \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9e comme une recommandation ou un endossement dudit contenu par Boiron.
\nBoiron ne sera en aucun temps responsable du contenu des Sites tiers, des liens qu\u2019ils contiennent ni des changements ou mises \u00e0 jour qui leur sont apport\u00e9s, Boiron n\u2019offrant aucune garantie \u00e0 leur sujet.<\/p>\n

6. Hyperliens vers le Site web<\/strong><\/h3>\n

Boiron autorise les hyperliens au Site web mais ne saurait pas \u00eatre li\u00e9e \u00e0 quelque site de tiers i) qui contient un contenu constituant ou encourageant une conduite qui constituerait une infraction criminelle, donnerait lieu \u00e0 la responsabilit\u00e9 civile ou sera par ailleurs une violation de quelque l\u00e9gislation ou r\u00e9glementation locale, \u00e9tatique, provinciale, nationale ou internationale, qui est susceptible de porter atteinte ou de nuire aux activit\u00e9s, \u00e0 la cr\u00e9dibilit\u00e9 ou \u00e0 l\u2019int\u00e9grit\u00e9 de Boiron ou qui contient, affiche ou transmet quelque mat\u00e9riel ou information qui outrepasse les normes morales et\/ou l\u00e9gales de la soci\u00e9t\u00e9 canadienne; ou ii) qui contient, affiche ou transmet quelque information, logiciel ou autre mat\u00e9riel qui viole ou transgresse les droits d\u2019autrui, y compris du mat\u00e9riel qui constitue une atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou aux droits \u00e0 la protection de la personnalit\u00e9, ou qui est prot\u00e9g\u00e9 par droit d\u2019auteur, marque de commerce ou un autre droit de propri\u00e9t\u00e9. \u00c0 cet \u00e9gard et \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, Boiron se r\u00e9serve le droit d\u2019interdire ou de refuser d\u2019accepter un hyperlien, ou d\u2019interrompre acc\u00e8s \u00e0 un hyperlien que pourrait avoir l\u2019Utilisateur au Site web.<\/p>\n

7. Surveillance<\/strong><\/h3>\n

L\u2019Utilisateur reconnait que Boiron n\u2019a aucune obligation de surveiller le Site web ou tout contenu accessible par l\u2019entremise du Site web. Cependant, l\u2019Utilisateur reconnait que Boiron a le droit de surveiller le Site web \u00e9lectroniquement, \u00e0 son enti\u00e8re discr\u00e9tion, et de divulguer toute information n\u00e9cessaire afin de se conformer \u00e0 tout r\u00e8glement, toute loi ou demande gouvernementale, afin de pouvoir op\u00e9rer le Site web de mani\u00e8re ad\u00e9quate ou afin de se prot\u00e9ger ou de prot\u00e9ger ses utilisateurs en vertu des pr\u00e9sentes.<\/p>\n

8. Indemnisation<\/strong><\/h3>\n

L\u2019Utilisateur accepte de tenir Boiron, ses compagnies affili\u00e9es et leurs administrateurs, employ\u00e9s, mandataires conc\u00e9dants de licence ou leurs successeurs et ayant droit respectifs indemnes et \u00e0 couvert et de prendre fait et cause pour eux quant \u00e0 l\u2019ensemble des r\u00e9clamations, demandes, responsabilit\u00e9s, frais ou d\u00e9penses de quelque nature, y compris, notamment, les honoraires et d\u00e9bours juridiques r\u00e9sultant directement ou indirectement : i) de la violation par l\u2019Utilisateur des conditions d\u2019utilisation; ii) de la navigation, de l\u2019utilisation ou de l\u2019incapacit\u00e9 de naviguer sur ou d\u2019utiliser le Site web et\/ou les fonctionnalit\u00e9s; iii) de l\u2019utilisation, par l\u2019Utilisateur, des publications, communications, distributions ou t\u00e9l\u00e9chargement de quelque nature par l\u2019interm\u00e9diaire du Site web et\/ou des fonctionnalit\u00e9s, ou du fait que l\u2019Utilisateur s\u2019est fi\u00e9 \u00e0 ceux-ci; et\/ou iv) de la violation par l\u2019Utilisateur de la l\u00e9gislation ou de la r\u00e9glementation applicable.
\nL\u2019Utilisateur s\u2019engage, \u00e0 cet effet, \u00e0 coop\u00e9rer avec Boiron dans la contestation de toute telle r\u00e9clamation.<\/p>\n

9. Droit applicable<\/strong><\/h3>\n

L\u2019utilisation du pr\u00e9sent Site web, de son Contenu et des fonctionnalit\u00e9s ainsi que les conditions d\u2019utilisation aff\u00e9rentes sont r\u00e9gies par les lois de la province de Qu\u00e9bec et les lois du Canada, sans \u00e9gard aux principes de conflit de lois. L\u2019Utilisateur reconnait par les pr\u00e9sentes que tout litige d\u00e9coulant de ou li\u00e9 \u00e0 son utilisation du Site web, du Contenu ou des fonctionnalit\u00e9s ou aux Conditions d\u2019Utilisation sera soumis \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du district de Longueuil, province de Qu\u00e9bec.<\/p>\n

10. G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/strong><\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation constituent l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de l\u2019Entente intervenue entre Boiron et l\u2019Utilisateur et remplacent tout autre accord ant\u00e9rieur intervenu entre eux. L\u2019Utilisateur ne peut c\u00e9der ni transf\u00e9rer ses droits et\/ou ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes. Le d\u00e9faut par Boiron d\u2019exercer ou de demander l\u2019application de tout droit reconnu par les Conditions
\nd\u2019Utilisation ne saurait constituer une renonciation \u00e0 ce droit et \u00e0 cette disposition. Dans l\u2019\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 un tribunal comp\u00e9tent d\u00e9ciderait qu\u2019une disposition des Conditions d\u2019Utilisation est inapplicable ou invalide, les autres dispositions des Conditions d\u2019utilisation demeureraient en vigueur, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Les titres des articles des Conditions d\u2019Utilisation sont utilis\u00e9s pour fins de pr\u00e9sentation seulement et n\u2019ont aucune valeur juridique ou aucun effet contractuel.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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